Marque enregistrée - Marque en vigueur

AILLEURS
Scea de Roux Cavard, SCEA

Numéro de dépôt :
4326189
Date de dépôt :
02/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2027
AILLEURS de de Roux Cavard

Présentation de la marque AILLEURS

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2017 par de Roux CavardTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AILLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est de Roux CavardTODO domicilié(e) Domaine Attilon, Route de Port Saint-Louis du Rhône - 13104 - Mas Thibert - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 909 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scea de Roux Cavard, M. Brice de Roux domicilié(e) Route de Port Saint-Louis du Rhône, Domaine Attilon - 13104 - Mas Thibert - France.

La marque AILLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AILLEURS arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.

de Roux Cavard a également déposé les autres marques suivantes : ATTILON , DOMAINE ATTILON , MADE IN TERROIR , Made In Méditerranée , AMBITION , APARTÉ , L'AUDACIEUX , ALLUSION , L'APARTÉ


Scea de Roux Cavard, SCEA - Domaine Attilon, Route de Port Saint-Louis du Rhône - 13104 - Mas Thibert - France - SIREN 788909661


Scea de Roux Cavard, M. Brice de Roux - Route de Port Saint-Louis du Rhône, Domaine Attilon - 13104 - Mas Thibert - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.